Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOQUES GOURMANDES
DUTOURNIER ALAIN, RAYMOND 38, RUE TAINE 75012 PARIS. FAUVERON HENRI, 52, RUE DE LONGCHAMPS 75016 PARIS. FOURNIER BERNARD, ANDRE 24, AVENUE MAC MAHON 75016 PARIS. MOROT-GAUDRY JEAN-PIERRE 8, RUE DE LA CAVALERIE 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1146426
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES TOQUES GOURMANDES

Déposée le 22 janvier 1980 par DUTOURNIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOQUES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUTOURNIER ALAIN, RAYMOND 38, RUE TAINE 75012 PARIS. FAUVERON HENRI, 52, RUE DE LONGCHAMPS 75016 PARIS. FOURNIER BERNARD, ANDRE 24, AVENUE MAC MAHON 75016 PARIS. MOROT-GAUDRY JEAN-PIERRE 8, RUE DE LA CAVALERIE 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DELY, AVOCAT. - France.

La marque LES TOQUES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TOQUES GOURMANDES est expirée depuis le 22 janvier 1990.

DUTOURNIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : RACINES D'AUTEUR , LES TOQUES GOURMANDES , PINXO par Alain Dutournier , PIN XO , CARRE DES FEUILLANTS , ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO , BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER , PINXO , ADOUR PASSION , BIO POUR DEUX ALAIN DUTOURNIER


DUTOURNIER ALAIN, RAYMOND 38, RUE TAINE 75012 PARIS. FAUVERON HENRI, 52, RUE DE LONGCHAMPS 75016 PARIS. FOURNIER BERNARD, ANDRE 24, AVENUE MAC MAHON 75016 PARIS. MOROT-GAUDRY JEAN-PIERRE 8, RUE DE LA CAVALERIE 75015 PARIS. - France


ALAIN DELY, AVOCAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN - COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS, ARMES BLANCHES,

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.